CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
En vigueur au 1er Mars 2023
Les présentes conditions générales d’utilisation (dites « CGU ») ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise a disposition du site et des services par Tactikast et de définir les conditions d’accès et d’utilisation des services par « l’Utilisateur ».
Les présentes CGU sont accessibles sur le site a la rubrique «CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION».
Toute inscription ou utilisation du site implique l’acceptation sans aucune réserve ni restriction des présentes CGU par l’utilisateur. Lors de l'inscription sur le site via le Formulaire d’inscription, chaque utilisateur accepte expressément les présentes CGU en cochant la case précédant le texte suivant : « Je reconnais avoir lu et compris les CGU et je les accepte ».
En cas de non-acceptation des CGU stipulées dans le présent contrat, l’Utilisateur se doit de renoncer a l’accès des services proposés par le site.
Tactikast se réserve le droit de modifier unilatéralement et a tout moment le contenu des présentes CGU.
"Membre": Humain ayant enregistré un Compte sur la Plateforme Klupteem
"Contenu": La totalité des éléments qu'un membre peut ajouter à nos services. Cela inclut mais n'est pas limité au texte, liens, GIF, émojis, images, vidéos, documents et toutes formes de médias ou autre.
"Module": Un composants (Élémentaire) de la Plateforme communautaire Klupteem
"Chats":
Ensemble des composants formant
les
chats
textuels, visuel et vocal.
"Chatter":
Fait d'échanger d’interagir et
de partager du contenu personnel,
visuellement,
textuellement et vocalement entre
les membres de la Plateforme
Klupteem
"Communauté": Espace communautaire permettant de Chatter entre membres, de gérer et d'organiser différent type d'événement grâce à certain Module
ARTICLE 1 : LES MENTIONS LÉGALES
L’édition des sites Klupteem.com, ApexArena.one, TheApexArena.com est assurée par l’entreprise Tactikast, immatriculée au RCS de Aurillac sous le numéros SIREN 900797325 dont le siège social est situé à Saint-Cernin 15310 Cantal FRANCE.
Adresse e-mail : Commercial@TheApexArena.com
Le Directeur de la publication est : PHILIPPE Vincent
L’hébergeur des sites Klupteem.com, ApexArena.one, TheApexArena.com est la société KernelHost (https://www.kernelhost.com/en/imprint) dont le siège social est situé à Vienne, Autriche avec le numéro de téléphone : +43 650 8209883
ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE
Le site Klupteem.com permet a l’Utilisateur un accès sous conditions définis dans les Conditions Général de Ventes à la plateforme Comunautaire Klupteem et ces différents Modules
Indépendamment des CGV La création d'un compte Klupteem est nécessaire pour accéder à ses services. Vous devrez fournir un nom d'utilisateur et un mot de passe, lors de la création de votre compte.
De plus vous avez la possibilité (Optionnel) d'enregistrer une addresse mail. Dont l'utilisation est clairement décrite dans notre chartes sur le Traitement des donnée personnel. Vous êtes libre de ne pas en indiqué, cependant si un quelconque problème technique sur la plateforme venait à arriver rendent impossible la communication entre vous et Tactikast. Et ne permettant pas de vous identifier comme le détenteur de votre Compte Klupteem Vous accepter de renoncer à toute forme de support et de remboursement de la Part De Tactikast. Dans ce cas Précis vous êtes libre de créer un nouveaux compte.
Klupteem.com permet par conséquent à ses Utilisateurs d'échanger entre membre via Chat . De plus Il permet l'accés à différent espace numérique imposant (de taille imposante), permettant de gérer des Espaces Communautaire ainsi que des espace plus réduit permettant de Chatter en comité plus restreint ou entre ami.
Tout les Membres Peuvent communiquer entre eux grâce au Modules présent sur la Plateforme. Ils peuvent Créer des Communautés dont ils sont seul responsable. Ils sont libre d'y établir les règles d’utilisation de leur choix aussi longtemps que ces règles n'enfreigne pas les Conditions Générale D'utilisation De Klupteem.com. Ces Communautés peuvent être selon leur choix privé ou publique. Tout les membres de la plateforme peuvent rejoindre les Communautés publiques arbitrairement. Lorsqu'une Communauté et privé seul les Membres Invité par le Créateur de cette Communauté peuvent la rejoindre.
Toujours est-il que tout les Membres on l'obligation de respecter les règlements des Communautés qu'ils rejoignent. Dans le cas ou un Membre ne respecterait pas ces Règles. Tactikast est libre d'applique des sanctions pouvant aller jusqu'au bannissement définitif de la Plateforme Klupteem.
Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont a sa charge.
Tout événement dû a un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou serveur et sous réserve de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n’engage pas la Responsabilité de Tactikast. Dans ces cas, l’Utilisateur accepte ainsi ne pas tenir rigueur a l’éditeur de toute interruption ou suspension de service, même sans préavis.
L’Utilisateur a la possibilité de contacter le site a l’adresse email de l’éditeur communiqué a l’Article 1.
ARTICLE 3: CONTENU
Les Membres Klupteem on la possibilité d’ajouter du Contenu à la plateforme. Si un Membre décide le faire il doit s'assurer d'en avoir le droit, qu'aucune licences ne s'y oppose, qu'aucune propriété intellectuel ne s'y oppose, et que ce Contenu est légal et respecte les CGU de Klupteem. Tactikast n'ai nullement responsables, du contenu ajouter à cette platforme par les Membres, en aucune façon, et n'est pas responsables non plus de l'utilisation que quiconque fait de ce Contenu.
Vous nous accordez automatiquement une licence le concernant lorsque vous l'ajouter à Klupteem; Mais, en dépit de cette licence, Votre Contenu vous appartient. Il est protégé par les lois sur la propriété intellectuelles ou des licences et reste le Votre. Cette Licence nous permet de réutiliser votre Contenu conformément au lois en vigueur, dans le cadre du fonctionnement, du développement et de l'amélioration de nos services
Cette licence est mondiale, non exclusive (vous pouvez toujours en faire ce que vous voulez), libre de redevances (Vous n'avez pas le droit de nous demander de l'argent en retour de son utilisation), et cessible.
À la suppression de votre compte sur Demande de votre part nous nous engageons à supprimer dans la limite du possible (si cela n'implique de risque Technique ou Humain pour Klupteem, ou que cela ne va pas à l'encontre des lois) le Contenu que vous avez apporté à la platforme.
Klupteem à le doit de supprimer Le Contenu des Membres qui ne respectant pas ses CGU, politiques, régles et autres termes. De même si ce Contenu enfreint une loi ou créé un quelconque trouble sur La Platforme Klupteem.
ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les marques, logos, signes ainsi que tous les Contenus du site (textes, images, son...) font objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus précisément par le droit d’auteur.
La marque Klupteem est une marque déposée par Tactikast. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
L’Utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. II s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.
Toute Reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé conformément a l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui Reproduit, copie ou publie le Contenu protégé doit citer l‘auteur ainsi que sa source et avoir son accord.
ARTICLE 5 : CONDITIONS D'ÂGE ET RESPONSABILITÉ DES PARENTS OU GARDIENS
En Accédant à nos service vous garantissez avoir au minimum 15
ans. Si vous n'avez pas 15 ans vous devez avoir l’autorisation d'un
parents ou d'un gardiens pour accéder à cette plateforme.
Dans
le cas ou vous êtes un parent ou gardiens, si vous accepter que
l'enfant que vous surveillez utilise Klupteem,
Tout Les termes de la Plateforme Klupteem
s'applique à vous (Parents/Gardien) CGV Inclut
et non pas à l'enfant. Si cette ARTICLE 5 n'est pas
respecter Tactikast via Klupteem à l'obligation légale
de Détruire le Compte Klupteem Concerné.
ARTICLE 6 : CONTENU AUTORISÉ
En Acceptant ces Termes vous accepter que Tout Contenu ajouter à la plateforme Klupteem qui ne respecte pas la classification PEGI 3 (qui n'est pas "Tout Publique" ), comporte une quelconque forme de nudité, est régressif, ou semble inapproprié au regard de TACTIKAST, Peut être considéré comme un non respect de ces CGU. Par conséquent sur ce seul motif vous autorisez Tactikast à supprimer ce Contenu et appliquer des sanctions sur le Membre qui en est responsable; Pouvant amener un bannissement définitif, n'ouvrant aucun droit au remboursement.
ARTICLE 7 : RESPONSABILITÉ
Les sources des informations diffusées sur le site Klupteem.com sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’ils soit exempts de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises a jour régulières, le site Klupteem.com ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, ce site ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information.
Le Membre assure de garder son mot de passe secret. Toute divulgation du mot de passe, quelle que soit sa forme, est à sa seul responsabilité. II assume les risques liés a l’utilisation de ses identifiants et mot de passe. Le site Klupteem.com décline toutes responsabilités. De plus Il garanti l'exactitude des informations fournis.
Le site Klupteem.com ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite a une utilisation, a l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
La responsabilité du sites précédemment cités ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.
ARTICLE 8 : LIENS HYPERTEXTES
Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site Klupteem.com L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira de ces sites. Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.
ARTICLE 9 : COOKIES, COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Ce référer à notre politique de cookie et de traitement des données personnelles disponible ici : https://Klupteem.com/Legal/DonnéesPersonnelles.php
ARTICLE 10 : NOTE SUR LES MISE À JOUR ET GARANTIE LÉGALE
Nous développons régulièrement et aussi longtemps que nécessaire de nouvelles fonctionnalités, de nouveaux Module et de nouveaux produits liés à Klupteem.
Nous pouvons donc ajouter ou supprimer des fonctionnalités, proposer de nouveaux services ou cesser d'en proposer d'autres (parfois uniquement dans certaines régions ou pour certains utilisateurs), par exemple dans les cas suivant (Liste non exhaustive, d'autre cas de figures peuvent le justifier) :
- L'amélioration de La plateforme Klupteem
- Le développement de Nouveaux Produit
- Ils n'ont plus d'intérêt commercial
- Ils sont lié à un risque pour La plateforme Klupteem, ses utilisateurs, ses Membres ou des tiers
- Un obligation Légale l'impose
Bien que nous essayions d'éviter les perturbations, nous ne pouvons garantir qu'il n'y aura jamais d'interruption ou de modifications dans nos services, d'impacts sur les performances tel que certains ralentissement et votre contenu peut être perdu lors de telles interruptions ou de tels changements. Par conséquent, étant donné la nature imprévisible de ces désagréments, il rentre dans le cadre des "cas de force majeur", Nous n'en sommes Donc légalement pas responsables.
En dehors des Cas De Forces Majeurs La Garanties Légales de conformité, en Vigueur, et La Garanties Légales des vices cachés, en Vigueur, s'applique (Ce référer à nos CGV, Article 6 : https://Klupteem.com/Legal/ConditionsGénéralesDeVente.php).
ARTICLE 11 : RÈGLEMENT DES LITIGES, DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
COMPÉTENTE
En cas de Litige avec Tactikast et sa plateforme Klupteem vous avez Droit de passer par un médiateur pour régler ce litige.
De plus Pour tout les citoyens de l’Union européenne vous avez la possibilité de résoudre les litiges concernant les achats dans l'Union européenne auprès du Guichet unique en ligne Européen, disponible à cette adresse: https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR
La Législation Française s‘applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux Français seront seuls compétents pour le résoudre.
Pour toute question relative a l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites a l’Article 1.
ARTICLE 12 : LOIS INTERNATIONALES
Tout les droits conféré pas les lois de votre pays, qui ne sont pas encadrer dans ces CGU, s'applique à ce contrat. Si une contradiction entre les termes de ce contrat et les lois de votre pays existe. Ce sont les lois de votre pays qui s'applique.
En aucun cas, d'aucune manière que ce soit Tactikast ou n'importe quelle autre Entreprise ne peux se prévaloir d'être au dessus des lois.